Registre des associations : parution du modèleLe registre des associations dans le Bas-Rhin, le Haut-Rhin et la Moselle est tenu sous le contrôle d’un juge, par le greffe du tribunal judiciaire.Le Gou Read more
Focus sur le retour d’eauLe retour d’eau est un phénomène ayant pour conséquence l’introduction d’eau impropre à la consommation vers le réseau public d’eau potable.Afin d’éviter de dégrader la qualit Read more
Pour les navires de pêche d’au moins 15 mètresDepuis le 1er janvier 2023, les bateaux de pêche d’au moins 15 mètres de longueur battant pavillon français, qui naviguent dans certaines zones listées ic Read more
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REP : actions de communication inter-filières = redevance !La responsabilité élargie des producteurs (REP) a été mise en place pour limiter la production de déchets.Dans ce cadre, il existe plusieurs Read more
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